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Avis aux opérateurs
AVIS :
AVIS AUX IMPORTATEURS N°05/08 relatif à l'importation des marchandises bénéficiant des préférences douanières dans le cadre des contingents tarifaires prévus par les Accords d'Association et de Libre Echange Maroc- Communautés Européennes, Maroc- Etats de l’Association Européenne de Libre Echange (AELE) et Maroc- Turquie au titre de l’année 2009.
AVIS AUX IMPORTATEURS 04/08 relatif au contingent de carreaux en céramique au titre de la prorogation provisoire de la mesure de sauvegarde
AVIS AUX IMPORTATEURS N°03/08 relatif à l'ouverture d'enquête en matière de progation de mesure de sauvegarde appliquée sur les importations de catteaux en céramique
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Cliquer pour voir la version arabe
AVIS AUX IMPORTATEURS N°01/08 relatif au contingent tarifaire des carreaux en céramique (position douanière : 69.08) au titre du 2ème semestre 2008
AVIS N° 04/07 relatif à l’ouverture d’enquête de sauvegarde concernant les importations du riz dans le cadre de l’Accord de Libre Echange entre les Pays Arabes Méditerranéens
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Cliquer pour voir la version française
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Cliquer pour voir la version arabe
AVIS AUX IMPORTATEURS N° 03/07 Concernant l'importation des marchandises bénéficiant des préférences douanières dans le cadre des contingents tarifaires prévus par les Accords d'Association et de Libre Echange Maroc- Communautés Européennes, Maroc- Etats de l’Association Européenne de Libre Echange (AELE) et Maroc- Turquie au titre de l'année 2008
AVIS AUX IMPORTATEURS N° 02/07 AVIS AUX IMPORTATEURS N° 02/07 relatif au contingent tarifaire des carreaux en céramique (position douanière : 69.08) au titre du 1er semestre 2008
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Résultat de répartition du contingent de carre aux en céramique au titre du 1er semestre 2008
Avis aux importateurs n° 01/07 relatif à la répartition du contingent tarifaire des carreaux en céramique au titre du deuxième semestre de l’année 2007
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Résultat de Répartition des Contingents Tarifaires des carreaux en céramique pour le second semestre 2007
AVIS AUX IMPORTATEURS N° 05/06 RELATIF AUX IMPORTATIONS DE CARREAUX EN CERAMIQUES (POSITION DOUANIERE 69 08)
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Résultat de répartition du contingent de carreaux en céramique au titre du 1er semestre 2007
AVIS AUX IMPORTATEURS N° 04/06 RELATIF A L'IMPORTATION DES MARCHANDISES BENEFICIANT DES PREFERENCES DOUANIERES DANS LE CADRE DES CONTINGENTS TARIFAIRES PREVUS PAR L’ACCORD D'ASSOCIATION MAROC- COMMUNAUTES EUROPEENNES, L’ACCORD DE LIBRE ECHANGE MAROC- ETATS DE L’ASSOCIATION EUROPEENNE DE LIBRE ECHANGE (AELE) ET L’ACCORD DE LIBRE ECHANGE MAROC- TURQUIE AU TITRE DE L'ANNEE 2007
Résultat de Répartition des Contingents Tarifaires
AVIS AUX EXPORTATEURS N°03/06 RELATIF A L'EXPORTATEUR DES PEAUX ET CUIRS
AVIS AUX IMPORTATEURS N°02/06 RELATIF AUX CONTINGENTS TARIFAIRES DES CARREAUX EN CERAMIQUES PREVUS DANS LE CADRE DE L'APPLICATION DES MESURES DE SAUVEGARDE SUR LES IMPORTATIONS DE CARREAUX EN CERAMIQUES
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Résultat de Répartition des Contingents Tarifaires pour le second semestre 2006
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Résultat de Répartition des Contingents Tarifaires pour le 1er semestre 2006
AVIS AUX IMPORTATEURS N°01/06 RELATIF AUX CONTINGENTS TARIFAIRES PREVUS PAR L'ACCORD DE LIBRE ECHANGE MAROC-TURQUIE AU TITRE DE L'ANNEE 2006.
Résultat de Répartition des Contingents Tarifaires
AVIS AUX IMPORTATEURS N°04/05 RELATIF AUX CONTINGENTS TARIFAIRES PREVUS PAR L'ACCORD D'ASSOCIATION MAROC-COMMUNAUTES EUROPEENNES ET L'ACCORD DE LIBRE ECHANGE MAROC-ETATS DE L'ASSOCIATION EUROPEENNE DE LIBRE ECHANGE AU TITRE DE L'ANNEE 2006.
Résultat de Répartition des Contingents Tarifaires